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 tions (contraventions), sentences qui nous révèlent de piquants détails sur les mœurs du temps. La teneur même de ce curieux Registre, que nous nous bornons à signaler aujourd'hui, comme document d'intérêt local, analysé d'ailleurs par son publicateur (p. 65 et suiv.), méritera bien de faire l'objet d'un examen ultérieur au point de vue de l'intérêt particulier qu'il présente pour les noms de lieux de la contrée. Nous ajouterons, nous aurions peut-être dû commencer par là, que M. L. Tanon a encadré la publication qu'il a faite de ce document dans une savante étude, placée en tête de l'ouvrage, étude de reconstitution, portant sur l'ensemble des phases de la Procédure civile suivie au XIVe siècle, depuis l'acte introductif d'instance à la contestation en cause, jusqu'au jugement définitif de cette contestation, sans oublier les causes sommaires qui abrègent le procès. Pour cette savante Etude, ont été mises à profit toutes les sources, telles que les Olim, le Grand Coutumier, Josse, Damhoudère, Jean Desmares, les Styles du Châtelet de Paris, l'Ordonnance de Villers-Coterets (de 1539), l'Edit de Moulins (de 1566), etc., afin d'éclairer, par leur rapprochement, la « praticque » du Châtelet de Paris et aussi celle de la seigneurie de VilleneuveSaint-Georges. M. Tanon a bien mérité des amis de notre ancien Droit en général et en particulier de notre Comité; nous devions le remercier en son nom (1). J. PERIN. (1) Nous nous voyons obligé, faute de place, de renvoyer au prochain bulletin la suite de cette notice bibliographique; nous le regrettons d'autant plus que nous aurions vivement désiré signaler ici l'érudite et très intéressante publication que M. le C G. de Montgermont vient de publier dans les annales de la Société historique du Gâtinais, sous le titre: Notes sur la Seigneurie de Montgermont, 128 pp. in 8° avec gravures et plans; mais il vaut mieux retarder que de trop écourter, et afin de donner satisfaction à nos sociétaires, nous allons presser la mise au jour de notre deuxième bulletin, dans lequel le compte rendu du travail de M. de Montgermont aura la place qu'il mérite. A. D.
-|**UCAL_$B769653_00000069**| SOCIÉTÉ HISTORIQUE & ARCHÉOLOGIQUE DE CORBEIL, D'ÉTAMPES ET DU HUREPOIX COMPTE-RENDU DES SÉANCES SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Préfecture de Corbeil le 16 Mars 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr P. Boucher, A. Dufour, G. de Courcel, E. Mareuse, Lasnier, Barthélemy, Mottheau et Jarry. Absents excusés: MM. les Abbés Genty, Jacquemot, Bonnin et Colas; MM. Max. Legrand, V. de Courcel, A. Marc-Pasquet et J. Périn. M. le Président informe le Conseil que les Statuts, envoyés à Versailles, ont été approuvés par M. le Préfet après quelques modifications sans importance, et que la Société se trouve ainsi légalement autorisée par l'arrêté préfectoral du 19 février 1895, date de l'approbation des Statuts. Le Conseil arrête les termes de son règlement intérieur qui comprend 19 articles; le texte en a été inséré dans le 1er Bulletin. Le trésorier renseigne le Conseil sur la situation financière de la Société qui est jugée satisfaisante. Le Conseil s'occupe ensuite de la publication du 1er Bulletin de la Société et il détermine le choix des matières qui devront y figurer. A propos de l'impression de ce Bulletin, M. le Président estime qu'en principe la préférence doit être accordée à une imprimerie de Corbeil ou, à son défaut, à une maison d'Étampes; cependant BULLETIN. - II. 4
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+SOCIÉTÉ HISTORIQUE & ARCHÉOLOGIQUE DE CORBEIL, D'ÉTAMPES ET DU HUREPOIX COMPTE-RENDU DES SÉANCES SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Préfecture de Corbeil le 16 Mars 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr P. Boucher, A. Dufour, G. de Courcel, E. Mareuse, Lasnier, Barthélemy, Mottheau et Jarry. Absents excusés: MM. les Abbés Genty, Jacquemot, Bonnin et Colas; MM. Max. Legrand, V. de Courcel, A. Marc-Pasquet et J. Périn. M. le Président informe le Conseil que les Statuts, envoyés à Versailles, ont été approuvés par M. le Préfet après quelques modifications sans importance, et que la Société se trouve ainsi légalement autorisée par l'arrêté préfectoral du 19 février 1895, date de l'approbation des Statuts. Le Conseil arrête les termes de son règlement intérieur qui comprend 19 articles; le texte en a été inséré dans le 1er Bulletin. Le trésorier renseigne le Conseil sur la situation financière de la Société qui est jugée satisfaisante. Le Conseil s'occupe ensuite de la publication du 1er Bulletin de la Société et il détermine le choix des matières qui devront y figurer. A propos de l'impression de ce Bulletin, M. le Président estime qu'en principe la préférence doit être accordée à une imprimerie de Corbeil ou, à son défaut, à une maison d'Étampes; cependant BULLETIN. - II. 4
-|**UCAL_$B769653_00000070**| - ― 30 les ressources de la Société étant encore très limitées, il propose et l'on décide que ce travail sera confié à l'imprimeur qui offrira les conditions les plus avantageuses. Le Secrétaire général est chargé des démarches à faire dans ce sens. Le Conseil détermine ensuite le format et les caractères du Bulletin. Un membre présente au Conseil des armes de l'époque Romaine, trouvées dans un champ aux environs de Corbeil; ces curieux objets sont examinés avec intérêt par les membres présents. SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Prefecture de Corbeil le 27 Avril 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr Boucher, G. de Courcel, A. Dufour, Lasnier, J. Depoin, E. Mareuse, Barthélemy, J. Périn, Mottheau, V. de Courcel, Jarry. M. de Linières, Sous-Préfet, et MM. les Abbés Jacquemot, Bonnin et Genty s'excusent par lettre de ne pouvoir assister à la réunion de ce jour. Le Conseil, après avoir pris connaissance des spécimens et des propositions des différents imprimeurs, décide que l'impression du Bulletin sera confiée à M. Bellin, de Montdidier, qui a offert des conditions beaucoup plus avantageuses que celles de ses confrères. Le 1er Bulletin comprendra 32 pages de texte et une gravure, et il sera tiré à 300 exemplaires, en vue de la propagande; les suivants ne seront tirés qu'à 200 exemplaires. Les tirages à part seront limités à 50 exemplaires. Le Conseil désigne MM. Mareuse et A. Dufour pour représenter la Société au Congrès archéologique de Clermont-Ferrand. Le trésorier fournit des renseignements satisfaisants sur la situation financière de la Société jusqu'à ce jour, et sur le mode qu'il adopté pour la perception des cotisations. Le Secrétaire-général communique au Conseil une étude très intéressante qu'il a reçue de M. Hauréau, Membre de l'Institut et Président de la Société; cette étude, qui a un caractère étampois, sera insérée en tête du 1er Bulletin. I I 1 I I I
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+les ressources de la Société étant encore très limitées, il propose et l'on décide que ce travail sera confié à l'imprimeur qui offrira les conditions les plus avantageuses. Le Secrétaire général est chargé des démarches à faire dans ce sens. Le Conseil détermine ensuite le format et les caractères du Bulletin. Un membre présente au Conseil des armes de l'époque Romaine, trouvées dans un champ aux environs de Corbeil; ces curieux objets sont examinés avec intérêt par les membres présents. SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Prefecture de Corbeil le 27 Avril 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr Boucher, G. de Courcel, A. Dufour, Lasnier, J. Depoin, E. Mareuse, Barthélemy, J. Périn, Mottheau, V. de Courcel, Jarry. M. de Linières, Sous-Préfet, et MM. les Abbés Jacquemot, Bonnin et Genty s'excusent par lettre de ne pouvoir assister à la réunion de ce jour. Le Conseil, après avoir pris connaissance des spécimens et des propositions des différents imprimeurs, décide que l'impression du Bulletin sera confiée à M. Bellin, de Montdidier, qui a offert des conditions beaucoup plus avantageuses que celles de ses confrères. Le 1er Bulletin comprendra 32 pages de texte et une gravure, et il sera tiré à 300 exemplaires, en vue de la propagande; les suivants ne seront tirés qu'à 200 exemplaires. Les tirages à part seront limités à 50 exemplaires. Le Conseil désigne MM. Mareuse et A. Dufour pour représenter la Société au Congrès archéologique de Clermont-Ferrand. Le trésorier fournit des renseignements satisfaisants sur la situation financière de la Société jusqu'à ce jour, et sur le mode qu'il adopté pour la perception des cotisations. Le Secrétaire-général communique au Conseil une étude très intéressante qu'il a reçue de M. Hauréau, Membre de l'Institut et Président de la Société; cette étude, qui a un caractère étampois, sera insérée en tête du 1er Bulletin. I I 1 I I I
-|**UCAL_$B769653_00000071**| - - 31 SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Préfecture de Corbeil le 4 Novembre 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr Boucher et Blavet, d'Étampes, Vice-Présidents; MM. Lasnier, A. Dufour, V. de Courcel, l'Abbé Colas, de Soisy-s-Étiolles, Barthélemy, Mottheau et Jarry. Sont excusés: MM. de Linières, Sous-Préfet ; G. de Courcel, l'Abbé Bonnin, d'Ablon; l'Abbé Genty, de Livry; J. Périn, M. Legrand, E. Mareuse et J. Depoin. Il est donné lecture d'une lettre de M. Picard, éditeur du Bulletin, par laquelle il propose M. de Bizemont, comme membre fondateur, avec versement de 100 fr. Le Conseil accepte cette proposition et décide qu'une remise de 5 0/0 sera accordée à M. Picard, tant pour cette adhésion que pour celles qu'il pourra obtenir par la suite. Par une autre lettre, M. Pinson, de Douai, propose à la Société, pour son Bulletin, des travaux de bibliographie et autres dont il est l'auteur. Le Conseil charge le Secrétaire général de remercier M. P. Pinson de sa proposition qu'il prend en sérieuse considération, mais dont il est obligé d'ajourner l'acceptation, quant à présent, par suite de l'abondance des matières déjà reçues et aussi à cause de la situation modeste des finances de la Société. M. l'Abbé Marsaux, Curé de Chambly (Oise) et membre de la Société, offre à celle-ci, pour sa bibliothèque, vingt et quelques brochures historiques et archéologiques dont il est l'auteur; des remercîments sont votés au généreux donateur. Le Conseil prononce l'admission de: M. COLAS (Albert), de Villeneuve-le-Roi, présenté par MM. Soupault et Dufour, M. MALLET, banquier à Corbeil, présenté par MM. Lasnier et Dufour, M. l'Abbé DEVERRE, Curé de Boigneville, présenté par MM. Boucher et Lasnier, M. BOUJU (Albert), au Château du Tremblay à Corbeil, présenté par MM. Dufour et l'Abbé Colas, Curé de Soisy-sous-Étioles, M. BONNEFOY (Gustave), Architecte à Corbeil, présenté par MM. Jarry et Dufour,
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+SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Tenue à la Sous-Préfecture de Corbeil le 4 Novembre 1895. Présidence de M. le Dr P. BOUCHER, vice-président. Étaient présents: MM. le Dr Boucher et Blavet, d'Étampes, Vice-Présidents; MM. Lasnier, A. Dufour, V. de Courcel, l'Abbé Colas, de Soisy-s-Étiolles, Barthélemy, Mottheau et Jarry. Sont excusés: MM. de Linières, Sous-Préfet ; G. de Courcel, l'Abbé Bonnin, d'Ablon; l'Abbé Genty, de Livry; J. Périn, M. Legrand, E. Mareuse et J. Depoin. Il est donné lecture d'une lettre de M. Picard, éditeur du Bulletin, par laquelle il propose M. de Bizemont, comme membre fondateur, avec versement de 100 fr. Le Conseil accepte cette proposition et décide qu'une remise de 5 0/0 sera accordée à M. Picard, tant pour cette adhésion que pour celles qu'il pourra obtenir par la suite. Par une autre lettre, M. Pinson, de Douai, propose à la Société, pour son Bulletin, des travaux de bibliographie et autres dont il est l'auteur. Le Conseil charge le Secrétaire général de remercier M. P. Pinson de sa proposition qu'il prend en sérieuse considération, mais dont il est obligé d'ajourner l'acceptation, quant à présent, par suite de l'abondance des matières déjà reçues et aussi à cause de la situation modeste des finances de la Société. M. l'Abbé Marsaux, Curé de Chambly (Oise) et membre de la Société, offre à celle-ci, pour sa bibliothèque, vingt et quelques brochures historiques et archéologiques dont il est l'auteur; des remercîments sont votés au généreux donateur. Le Conseil prononce l'admission de: M. COLAS (Albert), de Villeneuve-le-Roi, présenté par MM. Soupault et Dufour, M. MALLET, banquier à Corbeil, présenté par MM. Lasnier et Dufour, M. l'Abbé DEVERRE, Curé de Boigneville, présenté par MM. Boucher et Lasnier, M. BOUJU (Albert), au Château du Tremblay à Corbeil, présenté par MM. Dufour et l'Abbé Colas, Curé de Soisy-sous-Étioles, M. BONNEFOY (Gustave), Architecte à Corbeil, présenté par MM. Jarry et Dufour,
-|**UCAL_$B769653_00000072**| ―――― 32- - M. MORIZET (Émile), à l'Arquebuse de Corbeil, présenté par Mme Vve Laroche et Dufour, M. RADOT (Émile), industriel à Essonnes, présenté par MM. Lasnier et Dufour, M. GRAND (Émile), Avoué à Corbeil, présenté par MM. Valentin et Georges de Courcel, M. BIZEMONT (le Ve Arthur de) au Château du Tremblois (Meurthe-et-Moselle), présenté par MM. Picard et Lasnier, M. HARO (Henri), peintre-expert à Paris, présenté par MM. Dufour et Boucher, M. le Dr GEFFROY, de Villeneuve-St-Georges, présenté par MM. Boucher et Jarry, M. CALLIET, Président du Tribunal de Commerce de Corbeil, présenté par MM. Lasnier et Dufour. M. le trésorier présente la situation financière de la Société arrêtée au 4 Novembre 1895; il résulte de ce document qu'il a été recouvré : 9 fondations à 100 fr. 66 cotisations à 10 fr. 13 cotisations à 5 fr. • • Total: Il reste encore quelques cotisations à recouvrer. D'après le livre journal, les recettes de toute nature se montent à . et les dépenses à . 1.631 fr. 535 fr. 1.096 fr. Reste en caisse. . 900 fr. 660 fr. 65 fr. 1.625 fr. Cette dernière somme est représentée par un livret de la caisse d'épargne de . . 802 fr. et en numéraire en caisse par 294 fr. · Somme égale : 1.096 fr. Ces comptes sont approuvés et des remercîments sont votés à M. le Trésorier. Le Conseil, vu l'état des finances de la Société, décide qu'il sera publié un second Bulletin pour clore l'exercice 1895; il sera composé des travaux déjà approuvés. Le Secrétaire général informe le Conseil que, sur la demande de
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+M. MORIZET (Émile), à l'Arquebuse de Corbeil, présenté par Mme Vve Laroche et Dufour, M. RADOT (Émile), industriel à Essonnes, présenté par MM. Lasnier et Dufour, M. GRAND (Émile), Avoué à Corbeil, présenté par MM. Valentin et Georges de Courcel, M. BIZEMONT (le Ve Arthur de) au Château du Tremblois (Meurthe-et-Moselle), présenté par MM. Picard et Lasnier, M. HARO (Henri), peintre-expert à Paris, présenté par MM. Dufour et Boucher, M. le Dr GEFFROY, de Villeneuve-St-Georges, présenté par MM. Boucher et Jarry, M. CALLIET, Président du Tribunal de Commerce de Corbeil, présenté par MM. Lasnier et Dufour. M. le trésorier présente la situation financière de la Société arrêtée au 4 Novembre 1895; il résulte de ce document qu'il a été recouvré : 9 fondations à 100 fr. 66 cotisations à 10 fr. 13 cotisations à 5 fr. • • Total: Il reste encore quelques cotisations à recouvrer. D'après le livre journal, les recettes de toute nature se montent à . et les dépenses à . 1.631 fr. 535 fr. 1.096 fr. Reste en caisse. . 900 fr. 660 fr. 65 fr. 1.625 fr. Cette dernière somme est représentée par un livret de la caisse d'épargne de . . 802 fr. et en numéraire en caisse par 294 fr. · Somme égale : 1.096 fr. Ces comptes sont approuvés et des remercîments sont votés à M. le Trésorier. Le Conseil, vu l'état des finances de la Société, décide qu'il sera publié un second Bulletin pour clore l'exercice 1895; il sera composé des travaux déjà approuvés. Le Secrétaire général informe le Conseil que, sur la demande de
 |**UCAL_$B769653_00000073**| 33 - la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise, M. Darblay a consenti à mettre à la disposition de la Société de Corbeil-Étampes, en vue de la création d'un musée artistique et archéologique, l'ancienne église des Chevaliers de St-Jean de Jérusalem, qui remonte au XIII° siècle. Le loyer a été gracieusement fixé par M. Darblay à 1 fr. par an, et le bail doit être fait pour une période de 12 années consécutives. I Au nom de la Société, le Conseil, heureux de cette décision, accepte avec reconnaissance la concession généreuse de M. Darblay et charge le Secrétaire général de lui transmettre ses plus sincères remercîments. En présence de la situation nouvelle faite à la Société par l'acte gracieux de M. Darblay, et vu le peu d'importance de ses ressources, le Conseil estime qu'il y a lieu de tenter de faire intervenir la ville de Corbeil dans les dépenses de premier établissement du futur musée, et aussi de lui demander le prêt des divers objets qu'elle possède déjà et qu'il serait intéressant d'y voir figurer. En conséquence, il charge MM. Dufour et Jarry de se mettre en rapport avec la municipalité, en vue d'arrêter de concert les termes d'une convention qui devrait être soumise à l'approbation du Conseil Municipal et du Conseil d'Administration de la Société. Il serait stipulé dans la dite convention que le Conseil d'Administration se réserve le droit absolu d'agréer les œuvres d'art offertes au musée et de procéder selon ses vues au classement des objets reçus. M. Dufour annonce en termes émus le décès récent de M. A. de Montaiglon, membre correspondant de la Société. Les regrets unanimes du Conseil accueillent cette triste communication. M. A. Dutilleux, chef de division à la Préfecture de Seine-etOise, est nommé membre honoraire correspondant en remplacement de M. A. de Montaiglon.